Capitalisation des dommages
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Bibliographie

Livre de référence - Recensions

Livre de référence

4e édition, par Christian Jaumain

Diffusion : Anthemis, s.a.
Parc scientifique Einstein, Chemin du Cyclotron 6,
B-1346 Louvain-la-Neuve (Belgique)
Tél. 32 (0)10 39 00 70 - info@anthemis.be - www.anthemis.be

La capitalisation des dommages et intérêts en droit commun

L'auteur dégage d'abord ce qu'il convient de connaître en matière démographique et financière pour comprendre les principes de la capitalisation.

Il ne se contente pas d'expliciter ensuite les règles appliquées par la jurisprudence ; il leur apporte des compléments utiles, par exemple pour la capitalisation des revenus variables, en justifiant le recours à l'annuité viagère plutôt qu'à l'annuité certaine, en corrigeant certaines erreurs comme celles qui résultent, en cas de décès, du calcul de l'annuité sur une tête au lieu de l'annuité sur les deux têtes.

L'étude va cependant au-delà de la simple explication des mécanismes de la capitalisation ; elle conduit à une réflexion plus profonde lorsqu'elle aborde les problèmes du choix de la table de mortalité, des taux d'intérêt ou de l'indexation des salaires.

Le texte est accessible à tous, même pour celui qui ne possède pas de formation mathématique ; la présentation est didactique, grâce aux exemples et aux résumés qui accompagnent chaque chapitre.

L'édition 2009 présente plusieurs nouveautés :

  • la mise en évidence de l'évolution du taux d'intérêt réel, qui devient largement inférieur à 2% ;
  • la présentation de tables de mortalité prospectives ;
  • le calcul de l'impact de la fiscalité ;
  • plus révolutionnaire encore, la présentation d'un logiciel qui permet aux utilisateurs de choisir la valeur de tous les paramètres nécessaires et d'obtenir immédiatement le résultat recherché.

L'ouvrage comporte des tables numériques élaborées pour des rentes viagères stationnaires, calculées à un taux d'intérêt multiple de 0,5% sur une tête d'âge entier, payables pendant la vie entière ou jusqu'à l'âge de 65 ans. Toutefois, des tables complètes, nécessaires à tous les besoins de la pratique, ne pourraient tenir en un seul livre, même s'il comportait de nombreux volumes.

Le site www.christian-jaumain.be met à la disposition du praticien un logiciel payant, qui effectue les calculs quels que soient l'âge et le taux d'intérêt, qu'il s'agisse d'une rente viagère sur une ou deux têtes, que la rente soit stationnaire ou prospective, qu'elle soit payable pendant la vie entière ou temporaire quelle que soit la durée.

 


Tous les praticiens du droit de l'assurance et de la réparation trouveront non seulement un intérêt particulier à la lecture de cet ouvrage d'une qualité exceptionnelle, mais ils réaliseront sans aucun doute qu'il s'agit d'un instrument de travail dont ils ne pourront plus se passer.

Extrait de la préface de la 1re édition (1984) par Roger O. DALCQ, Professeur extraordinaire à l'UCL, Avocat à la Cour d'Appel de Bruxelles.

 


L'édition 2009 présente assurément toutes les qualités des éditions antérieures.
Cette nouvelle édition est, pour les magistrats, les avocats et les assureurs, un instrument de travail d'une précision et d'une facilité d'emploi inégalées.

Extrait de la préface de la 4e édition (2009) par Jean-Luc Fagnart, Avocat, Professeur émérite à l'ULB

 

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